Parcourez le Système harmonisé (SH 2022) par chapitre, ou cherchez par code ou par mot-clé.
À titre indicatif
Cette liste couvre les 6 premiers chiffres, identiques dans le monde entier. Le taux de droit dépend du code national complet (8 chiffres dans la Nomenclature combinée de l’UE, 10 dans le TARIC). Le classement qui fait foi est celui de la douane ; dans l’UE, vous pouvez demander un renseignement tarifaire contraignant (RTC).
Par exemple 8471 ou bicycle. Les libellés sont en anglais officiel : cherchez par code ou en anglais. Les noms de chapitres peuvent aussi être recherchés en français.
Parcourir par section et chapitre
Section IAnimaux vivants et produits du règne animal
Section IIProduits du règne végétal
Section IIIGraisses et huiles animales, végétales ou microbiennes ; graisses alimentaires élaborées ; cires
Section IVProduits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs
Section VProduits minéraux
Section VIProduits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VIIMatières plastiques, caoutchouc et ouvrages en ces matières
Section VIIIPeaux, cuirs, pelleteries ; articles de voyage et sacs à main
Section IXBois, liège et ouvrages en ces matières ; vannerie
Section XPâtes de bois ; papier et carton et leurs applications
Section XIMatières textiles et ouvrages en ces matières
Section XIVPerles, pierres et métaux précieux ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
Section XVMétaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVIMachines et appareils, matériel électrique
Section XVIIMatériel de transport : véhicules, aéronefs, bateaux
Section XVIIIInstruments d'optique, de mesure, médicaux ; horlogerie ; instruments de musique
Section XIXArmes et munitions
Section XXMarchandises et produits divers
Section XXIObjets d'art, de collection ou d'antiquité
Comment fonctionnent les codes SH ?
Le Système harmonisé est géré par l’Organisation mondiale des douanes et utilisé par plus de 200 pays et territoires. Il est organisé en 21 sections et 96 chapitres.
Les 2 premiers chiffres forment le chapitre, les 4 premiers la position et les 6 premiers la sous-position. Par exemple, 8471.30 correspond aux ordinateurs portables : chapitre 84 (machines), position 8471 (machines de traitement de l’information).
Les positions (4 chiffres) et sous-positions (6 chiffres) sont affichées dans le libellé anglais officiel de la nomenclature.
Source : UN Comtrade, nomenclature SH 2022 (domaine public).